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Marques déposées par monsieur Jean Marc FITOUSSI
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PASS FAMILY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS FAMILY
Monsieur Jean Marc FITOUSSI
Monsieur Didier SITBON

Numéro de dépôt :
3067234
Date de dépôt :
28/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2010

Présentation de la marque PASS FAMILY

Déposée le 28 novembre 2000 par monsieur Jean Marc FITOUSSI et monsieur Didier SITBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS FAMILY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Les déposants sont monsieur Jean Marc FITOUSSI domicilié(e) 137 Rue Saint Charles, 75015 Paris - France et monsieur Didier SITBON domicilié(e) 63 Avenue Paul Valéry, 95200 Sarcelles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Marc FITOUSSI - France.

La marque PASS FAMILY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS FAMILY est expirée depuis le 28 novembre 2010.

Jean Marc FITOUSSI a également déposé les autres marques suivantes : LE 16-20 , PROGRESS A DOM , TRANSPARENS, L'AGENCE NATIONALE DES PRESTATAIRES A DOMICILE , CORB , PSYKOPOTE/PAS PSY PATIENT/PAS PSY PAS POTE/C'EST MON PSY PAS MON POTE/PSY-SECOURS Ô SECOURS/PSYCHAUD , PROGRESSONLINE , PROGRESS OPTIQUE , CANAL PROGRESS SOUTIEN SCOLAIRE - NOUVELLE GÉNÉRATION , PSYKOPOTE/PAS PSY PATIENT/PAS PSY PAS POTE/C'EST MON PSY PAS MON POTE/PSY-SECOURS Ô SECOURS/PSYCHAUD , BARTING


Monsieur Jean Marc FITOUSSI - 137 Rue Saint Charles, 75015 Paris - France

Monsieur Didier SITBON - 63 Avenue Paul Valéry, 95200 Sarcelles - France


Monsieur Jean Marc FITOUSSI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-21

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

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